SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2023
Suite au conseil municipal du 25 septembre 2023, consultez les documents suivants :
- compte-rendu intégral
- compte-rendu sommaire
- Délibération 01. Territoires Engagés pour la Nature (TEN) – Présentation du plan d’actions et sollicitation de financements - 2023-2026
- Délibération 02. Groupement de commandes relatif aux prestations de conseil en architecture et urbanisme entre les communes de Bouaye, Couëron, Indre, La Chapelle-sur-Erdre, La Montagne, Le Pellerin, Les Sorinières, Mauves, Nantes, Orvault, Saint Jean De Boiseau, Saint Léger Les Vignes, Saint Sébastien Sur Loire et Vertou
- Délibération 03. Contrat de Mixité Sociale (CMS) pour la période 2023-2025 - approbation
- Délibération 04. Métairie Rouge – Convention de mandat avec Loire Océan Développement (L.O.D.)
- Délibération 05. Personnes âgées : fixation des tarifs des actions d’animation en direction des personnes retraitées pour personnes détentrices de la carte pass seniors
- Délibération 06. Soutien exceptionnel de la Ville de La Chapelle-sur-Erdre à l’association d’aide humanitaire la Croix Rouge afin de venir en aide aux victimes des catastrophes naturelles
- Délibération 07. Adhésion au réseau Chaînon manquant - Modification du montant
- Délibération 08. Extension du dispositif pass culture / Offre collective – Billetterie de Capellia
- Délibération 09. Règlement intérieur des services municipaux destinés aux enfants de 3-11 ans - Modification
- Délibération 10. OGEC Saint-Michel – Subventions de fonctionnement 2023 – Ajustement en fonction des droits acquis sur l’année scolaire 2022/2023
- Délibération 11. Prise en compte d’un déficit de caisse sur la régie Jeunesse (APS, ADL, PEL) pour 13,80 €
- Délibération 12. Adaptation de la répartition des séances de natation de la convention scolaire relative à l’utilisation du Centre Aquatique « Les Bassins d’Alphéa »au regard de la circulaire du 28 février 2022
- Délibération 13. Modification de la carte scolaire rentrée 2023
- Délibération 14. Forfait scolaire communal des élèves scolarisés à l’école DIWAN
- Délibération 15. Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)
- Délibération 16. Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Délibération 17. Décision modificative n°1 – Budget Ville
- Délibération 18. Fixation de la majoration Taxe d'Habitation Résidences Secondaires (THRS) à 60%
- Délibération 19. Admissions en non valeur 2023