SÉANCE DU 5 FÉVRIER 2024
Suite au conseil municipal du 5 février 2024, consultez les documents suivants :
- compte-rendu sommaire
- procès verbal
- Délibération 01 - ZAC de la Métairie Rouge – Principes de domanialités - Approbation
- Délibération 02 - Lieu d’accueil migrants - Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens du 24 mars 2023 relative à l’octroi d’une subvention de fonctionnement "Lutte contre le sansabrisme" entre Nantes Métropole et la Ville de La Chapelle-sur-Erdre
- Délibération 03 - Lieu d’accueil migrants - Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens relative à l’octroi d’une subvention de fonctionnement entre la Ville de la-Chapelle-sur-Erdre et l’association "Une Famille Un Toit 44" au titre de l’année 2024
- Délibération 04 - Spectacle les Dodos - Annulation d'une représentation et remboursement des spectateurs - RETIRÉE
- Délibération 05 - Soutien à la création d'emploi associatif -:Signature d'une convention de partenariat avec l’association sportive Badminton Club de l'Erdre
- Délibération 06 - Attribution d’une subvention à La Chapelaine Tennis de Table pour l’achat de tables de jeu
- Délibération 07 - Renouvellement de la convention de labellisation "Infos Jeunes"
- Délibération 08 - Règlement intérieur des séjours de vacances - Modification
- Délibération 09 - Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Délibération 10 - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement
- Délibération 11 - Instauration d'une gratification pour un stagiaire affecté au service Aménagement et Urbanisme
- Délibération 12 - Instauration d'une gratification pour un stagiaire affecté au service Ressources Humaines
- Délibération 13 - Rapport d’orientations budgétaires 2024
- Délibération 14 - Versement de subventions aux associations au titre de l’année 2024
- Délibération 15 - Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 - Demande de subvention - Dossier n°1 – Rénovation thermique du bâtiment d’accueil périscolaire et bibliothèque - Groupe scolaire maternelle Beausoleil
- Délibération 16 - DSIL 2024 - Demande de subvention - Dossier n°2 – Réfection des sanitaires du groupe scolaire Blanchetière
- Délibération 17 - Fonds vert 2024 - Dossier n°1 – Changement des équipements de chauffage du gymnase de la Coutancière
- Délibération 18 - Fonds vert 2024 - Dossier n°2 – Demande de subvention au titre du fonds vert 2024 renaturation de la cour d’école élémentaire du groupe scolaire Beausoleil
- Délibération 19 - Garantie d’emprunt EHPAD de Bel Air - Avenant de transfert
- Délibération 20 - Cession à titre onéreux du véhicule Land Rover Defender