SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2023
Suite au conseil municipal du 27 novembre 2023, consultez les documents suivants :
- compte-rendu sommaire
- procès verbal
- Délibération 01 - Installation de Madame Thérèse Trespeuch, conseillère municipale
- Délibération 02 - Commissions Municipales : Fixation et composition des Commissions
- Délibération 03 - Modification des désignations dans différents établissements
- Délibération 04 - Rapport d’activité 2022 Nantes Métropole
- Délibération 05 - Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'eau, de l'assainissemen et du service d'élimination des déchets
- Délibération 06 - Pacte de Coopération et de Solidarité Métropolitaines – Création de services communs - Avenants - Approbation
- Délibération 07 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) – Inscription du sentier Nord de la Brosse et demande de subvention associée
- Délibération 08 - Convention annuelle pour le versement d’un fonds de concours par Nantes Métropole
- Délibération 09 - Création de nouvelles voies pour le projet Respirations
- Délibération 10 - reportée
- Délibération 11 - Transfert à Nantes Métropole de terrains cadastrés accessoire de la voirie
- Délibération 12 - Rapport aux élus 2022 – Nantes Métropole Aménagement
- Délibération 13 - Isolation d’une habitation par l’extérieur – Constitution d’une servitude de surplomb au projet de la parcelle bâtie cadastrée BC n°2 consentie sur la parcelle communale BC n°1
- Délibération 14 - Dérogation pour 2024 au principe de repos dominical
- Délibération 15 - Métairie Rouge, subvention "lutte contre le sans-abrisme" entre Nantes Métropole et la Ville de La Chapelle-sur-Erdre
- Délibération 16 - Convention de partenariat billetterie Capellia avec le COS 44
- Délibération 17 - Remboursement de spectateurs suite à l’annulation du spectacle Borderless
- Délibération 18 - Festival de marionnettes Saperlipuppet – Programmation et tarification des spectacles
- Délibération 19 - Adhésion de Capellia au pôle Spectacle vivant des Pays de la Loire
- Délibération 20 - Convention avec le Conseil Départemental de Loire-Atlantique pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges et leurs associations sportives
- Délibération 21 - Renouvellement de la convention annuelle entre la ville de Treillières, la ville de la Chapelle sur Erdre et le XV de l’Erdre pour l’utilisation du terrain de rugby synthétique de Treillières
- Délibération 22 - Soutien aux manifestations sportives - Attribution d’une subvention exceptionnelle à deux associations chapelaines
- Délibération 23 - Soutien à la création d’emploi associatif – Signature de deux conventions de partenariat avec deux associations sportives chapelaines
- Délibération 24 - Convention de partenariat entre la Ville de La Chapelle-sur-Erdre et l'association "Maison Pour Tous" 2024-2027
- Délibération 25 - Aide à l’accès aux loisirs des jeunes – versement de subventions aux associations ayant enregistré des coupons lors des inscriptions
- Délibération 26 - Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Délibération 27 - Convention de participation pour la mise en œuvre d’une Protection Sociale Complémentaire pour le risque Prévoyance - Avenant n°2
- Délibération 28 - Attribution de la médaille d’honneur communale, départementale et régionale - Versement d’une subvention au COS 44
- Délibération 29 - Renouvellement de la convention avec le SDIS pour l’accès des agents municipaux au restaurant administratif du SDIS
- Délibération 30 - Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement et de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif
- Délibération 31 - Ajustement final de la subvention d’équilibre à verser au budget rattaché du CCAS
- Délibération 32 - Vœu pour la Paix au Proche Orient