ARRÊTÉS RELATIFS À DES MANIFESTATIONS
ANNÉE 2025
- Arrêté conernant la manifestation La Dag le 7 septembre 2025 (1er septembre 2025)
- Arrêté concernant la manifestation West'Erdre le 6 septembre 2025 (1er septembre 2025)
- Arrêté concernant la manifestation La Nuit des Étoiles le 2 août 2025 (17 juillet 2025)
- Arrêté concernant la manifestation des RDV de l'Erdre le 30 août 2025 (17 juillet 2025)
- Arrêté concernant la manifestation Urban Culture du 23 août 2025 (17 juillet 2025)
- Arrêté concernant la Fête Nationale du dimanche 13 juillet 2025 (11 juillet 2025)
- Arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire le 13 juillet 2025 (10 juillet 2025)
- Arrêté d'occupation du domaine public pour le vide grenier de l'ACC Foot du 29 juin 2025 de 5h30 à 20h, rues de Thessalie et de la Toscane (27 juin 2025)
- Arrêté d'occupation du domaine public pour la Compagnie la Salamandre du 28 au 29 juin 2025 entre le Château de l'Hôpitau et le boulevard de l'Hôpitau (27 juin 2025)
- Arrêté d'occupation du domaine public pour la Maison Pour Tous - animation estivales 2025 du 14 mai au 2 juillet 2025 (20 juin 2025)
- Arrêté de stationnement et de circulation pour le Championnat Ligue Pays de la Loire Club Sucéen le 22 juin 2025 (20 juin 2025)
- Arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire concernant La Chapelaine Handball pour la fête de la musique (20 juin 2025)
- Arrêté concernant la "Rencontre CIVV" du 25 au 28 juin 2025 (12 juin 2025)
- Arrêté concernant la "Régate de clubs espoirs n°3" du 28 juin 2025 (11 juin 2025)
- Arrêté concernant le "Trophée Brétéché n°3" du 22 juin 2025 (11 juin 2025)
- Arrêté concernant la course cylciste "Tour d'Erdre et Gesvres" du 15 juin 2025 (5 juin 2025)
- Arrêté portant sur l'interdiction de stationner sur le parking du complexe sportif de Mazaire à l'occasion du championnat de France de baby-foot (5 juin 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée " Trophée Aubin ", du 7 au 9 juin 2025 (5 juin 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'organisation du championnat de Baby-foot Les Raptors (4 juin 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'organisation du tour d'Erdre et Gesvres (23 mai 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique "Critérium 44" le 25 mai 2025 (20 mai 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique "Championnat Ligue Pays de Loire VRC" le 25 mai 2025 (20 mai 2025)
- Arrêté de circulation pour le rassemblement de l'association AFPS 44 du 17 mai 2025 (16 mai 2025)
- Arrêté relatif à la Fête des voisins, organisée rue Maréchal Joffre le 23 mai 2025 (9 mai 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l’autorisation d’organiser la manifestation nautique "Trophée Capel'Solo" le 18 mai 2025 sur l’Erdre (6 mai 2025)
- Arrêté concernant la tombola du FC Nantes le 21 mai 2025 (30 avril 2025)
- Arrêté concernant le carnaval de l'école La Blanchetière du 25 avril 2025 (10 avril 2025)
- Arrêté concernant la course cycliste "Tour d'Erdre et Gesvres" du 15 juin 2025 (10 avril 2025)
- Arrêté concernant la course cycliste "Souvenir Christian Bernard" du 22 juin 2025 (10 avril 2025)
- Arrêté concernant "Rand'Orvault" le 22 juin 2025 (10 avril 2025)
- Arrêté concernant le "Marathon Nage" le 8 mai 2025 (10 avril 2025)
- Arrêté concernant le Trophée de l'Erdre des 19 et 20 avril 2025 (10 avril 2025)
- Arrêté concernant l'organisation du marathon de Nantes le 27 avril 2025 (10 avril 2025)
- Arrêté concernant le vide-grenier de Mazaire le 27 avril 2025 (10 avril 2025)
- Arrêté concernant le cross de l'école Robert Doisneau le 21 mai 2025 (10 avril 2025)
- Arrêté concernant le Trophée Ancr'Erdre du 27 avril 2025 (9 avril 2025)
- Arrêté concernant la manifestation nautique "Régate de club espoirs 2" le 26 avril 2025 (7 avril 2025)
- Arrêté concernant la manifestation nautique intitulée "Régate SNO jeunes n°2 le 26 avril 2025 (7 avril 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la traversée de l'Erdre par le "Marathon" de Nantes 2025 (3 avril 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique ''Festinautic'' le 26 avril 2025 (2 avril 2025)
- Arrêté d'occupation temporaire du domaine public par le Comité de jumelage de La Chapelle-sur-Erdre avec la commune de Bychawa en Pologne le 23 mars 2025 de 9h à 13h pour une dégustation de produits polonais et roumain (21 mars 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Défi Va'a de l'Erdre 2025" le 23 mars 2025 (17 mars 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Trophée Ancr'ERdre n°1" le 23 mars 2025 (12 mars 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Challenge Jeunes Canoës" le 15 mars 2025 (5 mars 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Régate de club Espoirs n°1", le 15 mars 2025 (5 mars 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Trophée Brétéché n°2" le 9 mars 2025 (3 mars 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l’autorisation d’organiser la manifestation nautique "Championnat Ligue Voile PdL Jeunes" le 9 mars 2025 (3 mars 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l’autorisation d’organiser la manifestation nautique "Championnat ligue de glisse Pays de Loire" le 9 mars 2025 (3 mars 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser le "Trophée Brétéché n°1 " le dimanche 23 février 2025 (21 février 2025)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la "Sélective de match Racing J22" les samedi 1er et dimanche 2 février 2025 (30 janvier 2025)
ANNÉE 2024
- Arrêté de circulation et de stationnement concernant le Cross de l'Erdre (7 décembre 2024)
- Arrêté d'occupation temporaire du domaine public concernant le Marché de Noël des Producteurs organisé par la Ferme Chapelaine le 21 décembre 2024 (27 novembre 2024)
- Arrêté portant sur l’autorisation d’organiser la manifestation nautique "Coupe de noël" le dimanche 8 décembre 2024 (26 novembre 2024)
- Arrêté portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Trophée Ancr'Erdre n°4" le dimanche 1er décembre 2024 (13 novembre 2024)
- Arrêté portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Régate départementale dériveurs IND " le dimanche 24 novembre 2024 (13 novembre 2024)
- Arrêté portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Régate de club Minimes" le samedi 23 novembre 2024 (6 novembre 2024)
- Arrêté portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Régate départementale Espoirs" le samedi 16 novembre 2024 (6 novembre 2024)
- Arrêté portant sur l’autorisation d’organiser la manifestation nautique "Trophée Ancr'Erdre N°3" le dimanche 17 novembre 2024 (6 novembre 2024)
- Arrêté portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Finale Championnat Atlantique ILCA 2024" le 9 novembre 2024 (4 novembre 2024)
- Arrêté concernant la commémoration du 11 novembre 1918 (8 novembre 2024)
- Arrêté portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique intitulée "Régate de club Minimes" le 9 novembre 2024 (28 octobre 2024)
- Arrêté concernant le cross du collège Le Grand Beauregard (9 octobre 2024)
- Arrêté portant sur l'installation de La Halle aux Plantes et l'Île aux Fleurs du 29 octobre au 1er novembre dans le cadre des fêtes de la Toussaint (2 octobre 2024)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser le "Championnat de Ligue Pays de la Loire, MINIJI J2" (27 septembre 2024)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser le "Championnat de Ligue Pays de la Loire, MINIJI J1" (30 septembre 2024)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la "West Cup Hansa" (27 septembre 2024)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser un feu d'artifice pour les 50 ans de l'entreprise Brioche Pasquier (27 septembre 2024)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser la "Régate de Club Espoirs solitaire et double n°2" (11 septembre 2024)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser "Les 6 heures de l'Erdre Octobre rose 2024" le 6 octobre 2024 sur l'Erdre (27 septembre 2024)
- Arrêté concernant la Fête du Boudin 2024 (26 septembre 2024)
- Arrêté concernant le vide-grenier de l'Amicale de Gesvrine le 29 septembre 2024 (25 septembre 2024)
- Arrêté concernant les Rendez-Vous du Parc les 21 et 22 septembre 2024 (19 septembre 2024)
- Arrêté concernant les Rendez-vous du Parc les 21 & 22 septembre 2024 (11 septembre 2024)
- Arrêté d'occupation du domaine public de la Gandonnière par un Foodtruck du 21 juillet au 31 octobre 2024 (28 août 2024)
- Arrêté concernant les Rendez-vous de l'Erdre 31 août 2024 (27 août 2024)
- Arrêté concernant Urban Culture 13 le 24 août 2024 (7 août 2024)
- Arrêté concernant La Nuit des étoiles le 10 août 2024 (31 juillet 2024)
- Arrêté portant neutralisation de stationnement dans le cadre des JO 2024 (29 juillet 2024)
- Arrêté portant interdiction de manifestation du 26 juillet au 11 août 2024 (26 juillet 2024)
- Arrêté concernant le stationnement et la circulation le 13 juillet 2024 + plan (11 juillet 2024)
- Arrêté concernant le tir du feu d'artifice du 13 juillet 2024 (8 juillet 2024)
- Arrêté concernant les animations estivales de la Maison Pour Tous du 10 juillet au 22 août 2024 (5 juillet 2024)
- Arrêté concernant la Fête Nationale le 13 juillet 2024 (5 juillet 2024)
- Arrêté concernant la randonnée et la course à pied de la DAG le 8 septembre 2024 (5 juillet 2024)
- Arrêté concernant le Championnat de France de baby-foot les 15 et 16 juin 2024 (7 juin 2024)
- Arrêté d'occupation du domaine public pour une action collective de prévention santé ''d'aller-vers'' au marché le 14 juin 2024 (7 juin 2024)
- Arrêté de circulation dans le cadre du carnaval de l'école Saint Michel le 29 juin 2024 (3 juin 2024)
- Arrêté de circulation pour les courses cyclistes du 16 juin 2024 (28 mai 2024)
- Arrêté d'occupation du domaine public dans le cadre d'une animation commerciale située devant la boutique Cavavin le 8 juin 2024 (28 mai 2024)
- Arrêté d'occupation du domaine public de La Gandonnière, de juin à septembre, tous les mercredis, jeudis, vendredis, samedis et dimanches après-midis de 14h à 19h (excepté du 1er au 24 août 2024) (28 mai 2024)
- Arrêté d'occupation du domaine public pour la Foire à Tout du 2 juin 2024 (28 mai 2024)
- Arrêté concernant le Critérium 44 du 26 mai 2024 (23 mai 2024)
- Arrêté concernant la manifestation "Yole Erdre" les 25 et 26 mai 2024 (23 mai 2024)
- Arrêté concernant la Régate de Club Jeunes du 25 mai 2024 (23 mai 2024)
- Arrêté concernant la Régate de Bassins Espoirs du 25 mai 2024 (23 mai 2024)
- Arrêté concernant le vide-grenier de l'ACC Foot le 16 juin 2024 (22 avril 2024)
- Arrêté concernant le vide-grenier de La Chapelaine Handball le 5 mai 2024 (16 avril 2024)
- Arrêté concernant les animations proposées par la Maison Pour Tous sur l'espace public du mail "La Grande Promenade" du 17 avril au 3 juillet 2024 (16 avril 2024)
- Arrêté concernant le Marathon Nage en eau libre sur l'Erdre organisé par Swim for the planet le 27 avril 2024 (15 avril 2024)
- Arrêté préfectoral n°ddtm-2024-04-27 portant sur l'autorisation d'organiser "L'Erdre à la nage" le 27 avril 2024 (11 avril 2024)
- Arrêté préfectoral n°ddtm-2024-04-20 portant sur l'autorisation d'organiser la manifestation nautique "Team Race ILCA 6" les 20 et 21 avril 2024 sur l'Erdre (11 avril 2024)
- Arrêté préfectoral n°ddtm-2024-04-14 portant sur l'autorisation d'organiser le "Trophée Ancr'Erdre n°2" le 14 avril 2024 sur l'Erdre (11 avril 2024)
- Arrêté préfectoral n°ddtm-2024-04-13 portant sur l'autorisation d'organiser la "Régate départementale flotte collective Optimist le 13 avril 2024 sur l'Erdre (11 avril 2024)
- Arrêté de circulation lors du Cross de l'école Robert Doisneau le 3 avril 2024 (28 mars 2024)
- Arrêté de circulation et de stationnement lors du Trophée de l'Erdre se déroulant les 30 et 31 mars 2024 (28 mars 2024)
- Arrêté de dérogation d'interdiction d'organisation de tombola pour l'école Beausoleil (28 mars 2024)
- Arrêté de circulation et de stationnement pour les courses cyclistes dans le cadre du "Souvenir Christian Bernard" (26 mars 2024)
- Arrêté de circulation et de stationnement pour le carnaval de l'amicale de la Blanchetière (25 mars 2024)
- Arrêté concernant Les Foulées du Coteaux du Gesvres (25 mars 2024)
- Arrêté préfectoral n°ddtm-2024-03-24-2 portant sur l'autorisation d'organiser, par l'association Nantes Atlantique Canoë Kayak, la manifestation nautique "Défi Va'a de l'Erdre 2024" le dimanche 24 mars 2024 sur l'Erdre (15 mars 2024)
- Arrêté préfectoral d°ddtm-2024-02-18 portant sur l'autorisation d'organisern par l'association club Léo Lagrange Nantes Aviron, la manifestation nautique "Tête de rivière" le 18 février 2024 sur l'Erdre (12 février 2024)
- Arrêté préfectoral n°ddtm-2024-02-03 portant sur l'autorisation d'organiser, par l'association Sport Nautique de l'Ouest (SNO), la manifestation nautique "Selective de Match Racing J22" les 3 et 4 février 2024 sur l'Erdre (2 février 2024)
- Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour le festival "De la Terre aux Etoiles" les 13 et 20 janvier 2024 impliquant l'extinction de l'eclairage public du secteur (12 janvier 2024)
ANNÉE 2023
- Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour le marché de noël fermier de la ferme chapelaine le 16 décembre 2023 (8 décembre 2023)
- Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour la marche du Téléthon le 9 décembre 2023 (30 novembre 2023)
- Arrêté temporaire de circulation et de stationnement pour le Marché de Noël de Gesvrine du 1er au 3 décembre 2023 (30 novembre 2023)
- Arrêté préfectoral portant sur l'organisation de la manifestation nautique "Coupe de Noël" organisée le 3 décembre 2023 (24 novembre 2023)
- Arrêté temporaire de circulation concernant le Cross National de l'Erdre le 10 décembre 2023 (24 novembre 2023)
- Arrêté temporaire concernant la randonnée pédestre organisée par le Téléthon le 25 novembre 2023 (23 novembre 2023)
- Arrêté temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la sortie nationale du Beaujolais Nouveau et les 5 ans de la cave Cavavin (2 novembre 2023)
- Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour Noël Pour Tous, samedi 18 et dimanche 19 novembre 2023 (14 novembre 2023)
- Arrêté préfectoral portant sur l'autorisation d'organiser par l'association Sport Nautique de l'Ouest (SNO), la manifestation nautique Trophée Brétéché n°4 le 29 octobre 2023 (24 octobre 2023)
- Arrêté temporaire d'occupation du domaine public pour la vente de fleurs du 29 octobre au 1er novembre 2023 pour La Halle aux Plantes et L'île aux fleurs (13 cotobre 2023)
- Arrêté de circulation et de stationnement aux abords du complexe sportif du Buisson de la Grolle à l'occasion des matchs de Coupe de France du 15 octobre 2023 (9 octobre 2023)
- Arrêté préfectoral n° ddtm-2023-10-07-2 portant sur l’autorisation d’organiser, par l’association ANCRE, la manifestation nautique « West Cup Hansa », les 7 et 8 octobre 2023 sur l’Erdre (27 septembre 2023)
- Arrêté préfectoral n° ddtm-2023-10-07-3 portant sur l’autorisation d’organiser, par l’association Sport Nautique de l'Ouest (SNO), la manifestation nautique « Inter Ligue Handi », les 7 et 8 octobre 2023 sur l’Erdre (27 septembre 2023)
- Arrêté préfectoral n° ddtm-2023-10-07-4 portant sur l’autorisation d’organiser, par l’association Sport Nautique de l'Ouest (SNO), la manifestation nautique "Régate Départementale Adulte n°1", le 7 octobre 2023 sur l’Erdre (27 septembre 2023)
- Arrêté préfectoral n° ddtm-2023-10-01-2 portant sur l’autorisation d’organiser, par l’association Sport Nautique de l'Ouest (SNO), la manifestation nautique "Championnat de Ligue Pays de la Loire, jeunes", le 1er octobre 2023 sur l’Erdre (27 septembre 2023)
- Arrêté d'occupation du domaine public par la société Sportingsols du 3 au 6 octobre 2023 (29 septembre 2023)
- Arrêté de circulation concernant la Fête du Boudin organisée les samedi 23 et dimanche 24 septembre 2023 (12 septembre 2023)
- Arrêté préfectoral portant sur l’autorisation d’organiser, par l’association ANCRE, la manifestation nautique "Trophée Capel'Solo n°2", le dimanche 24 septembre 2023 sur l’Erdre (14 septembre 2023)
- Arrêté d'occupation de l'espace public dans le cadre d'une manifestation organisée par la Chapelaine Handball le 3 septembre 2023 (8 septembre 2023)
- Arrêté concernant l'événement "Festinautic", samedi 9 septembre 2023 sur l'Erdre (30 août 2023)
- Arrêté concernant l'événement "les Rendez-vous de l'Erdre", du jeudi 31 août au dimanche 3 septembre 2023 (30 août 2023)
- Arrêté concernant l'événement "Fête des voisins", allée des Bruands le 2 septembre (14 août 2023)
- Arrêté concernant l'événement "Vide-grenier de Gesvrine" le 24 septembre 2023 (3 août 2023)
- Arrêté concernant l'évènement "Les Rendez-vous de l'Erdre" le 02 septembre 2023 (10 août 2023)
- Arrêté concernant le festival "West'Erdre" le 09 septembre 2023 (10 août 2023)
- Arrêté concernant le RDV du Parc et la Fête des Commerçants le 16 septembre 2023 (10 août 2023)
- Arrêté concernant la fête des voisins de la rue du Cèdre le 09 septembre 2023 (10 août 2023)
- Arrêté concernant la manifestation sportive et culturelle Urban Culture le 26 août 2023 (10 août 2023)
- Arrêté concernant la Nuit des étoiles organisée le 12 août 2023 (25 juillet 2023)
- Arrêté concernant le concert de la Maison Pour Tous du 27 juillet 2023 (21 juillet 2023)
- Arrêté concernant l'installation à la Gandonnièr du footruck La Bougeotte pour les dimanches de l'été 2023 (21 juillet 2023)
- Arrêté concernant le feu d'artifice de la Fête Nationale le 13 juillet (3 juillet 2023)
- Arrêté de circulation et de stationnement concernant la Fête Nationale le 13 juillet (27 juin 2023)
- Arrêté concernant le carnaval de l'école Saint Michel le 24 juin (21 juin 2023)
- Arrêté concernant le championnat de France Quad Cross les 24 et 25 juin 2023 (21 juin 2023)
- Arrêté concernant le vide-grenier organisé par l'ACC Foot le 25 juin 2023 (20 juin 2023)
- Arrêté d'occupation temporaire du domaine public le 7 juillet 2023 pour une "animation vélo" (20 juin 2023)
- Arrêté concernant la Foire à Tout du 11 juin 2023 (30 mai 2023)
- Arrêté préfectoral n°DDTM-2023-06-04 concernant la manifestation nautique du 4 juin 2023 sur l'Erdre (23 mai 2023)
- Arrêté préfectoral n°DDTM-2023-06-04-2 concernant la manifestation nautique "Trophée Capel' Solo" du 4 juin 2023 sur l'Erdre (23 mai 2023)
- Arrêté concernant le Mondial Futsal Féminin 2023 (12 mai 2023)
- Arrêté concernant la fête des voisins, rue du Cheval Bijou le 3 juin 2023 (12 mai 2023)
- Arrêté concernant la fête des voisins de l'association Les Panetons le 26 mai 2023 (12 mai 2023)
- Arrêté de débit de boisson lié aux Foulées des Coteaux du Gesvres le 18 mai 2023 (30 mars 2023)
- Arrêté de circulation lié aux Foulées des Coteaux du Gesvres le 18 mai 2023 (17 avril 2023) + travaux (26 avril 2023 - Mairie de Treillières)
- Arrêté lié à la circulation et au stationnement route de la Jonelière (30 avril 2023 de 15h à 18h)
- Arrêté de dérogation d'interdiction de tombola en faveur de l'association Vissi d'Arte (17 avril 2023)
- Arrêté d'occupation du parking du complexe sportif du Buisson de la Grolle le 3 mai 2023 pour l'animation "Mercredi, c'est vélo !" (17 avril 2023)
- Arrêté courses cyclistes organisées dans le cadre du "Souvenir Christian Bernard" à la Brosse le 1er mai (6 avril 2023)
- Arrêté autorisant la tombola organisée par l'association des parents d'élèves de Beausoleil (6 avril 2023)
- Arrêté d'occupation du domaine public lors du vide-grenier de l'école de Mazaire (2 avril 2023)
- Arrêté d'occupation du domaine public lors du Trophée de l'Erdre de l'ACC Football (8 et le dimanche 9 avril 2023)
- Arrêté d'occupation du domaine public lors de l'Open national de baby-foot le 24 mars 2023 (10 mars 2023)
ANNÉE 2022
- Arrêté de coupure d'éclairage publique concernant la Nuit des Étoiles (nuit du 6 au 7 août 2022)
- Arrêté portant sur une autorisation pour le feu d'artifice de la Fête Nationale et une coupure éclairage publique
- Arrêté de circulation et de stationnement pour la Fête Nationale (+ plan de circulation)
- Arrêté portant interdiction temporaire de vente et utilisation d'artifices de divertissement
- Arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical non déclarés
- Arrêté portant interdiction temporaire de circulation des véhicules de plus de 1 tonne de PTAC transportant du matériel de sons à destination d'un rassemblement festif à caractère musical non déclaré
- Arrêté portant règlementation de l'achat et de la vente au détail de l'enlèvement et du transport de carburant
- Arrêté portant interdiction temporaire de vente à emporter de boissons alcoolisées
- Arrêté concernant la circulation et le stationnement lors du festival West Erdre du 10 septembre 2022
- Arrêté concernant la circulation et le stationnement lors des RDV du Parc et la Fête des Commerçants du 17 septembre 2022
- Arrêté autorisant la tenue d'un vide-grenier organisé par l'Amicale Laïque de Gesvrine le 25 septembre 2022
- Arrêté autorisant la fête du Village Erdre et Cotalard le 23 septembre 2022
- Arrêté abrogeant l'arrêté prévenant les incendies de forêt sur la commune (12 septembre 2022)
- Arrêté concernant la randonnée et la course La DAG du 25 septembre 2022
- Arrêté concernant la distribution de programmes de la Maison Pour Tous sur le marché les 16, 23 et 30 septembre 2022 au matin
- Arrêté de dérogation d'interdiction d'organisation de tombola organisée par le FCNantes (25 octobre 2022)
- Arrêté portant sur une autorisation d'utiliser un emplacement de 7 ml place de l'Église le samedi 12 novembre de 9h à 17h et le dimanche 13 novembre de 9h à 12h30 - Noël Pour Tous
- Arrêté relatif au Marché de Noël de Gesvrine les 3 et 4 décembre 2022 (8 novembre 2022)
- Arrêté de circulation et de stationnement relatif au Cross de l'Erdre le 11 décembre 2022 (14 novembre 2022)
- Arrêté de fermeture exceptionnelle du complexe du Buisson de la Grolle les 10 et 11 décembre 2022 (24 novembre 2022)
- Arrêté concernant le marché fermier des producteurs chapelains du 17 décembre 2022 (5 décembre 2022)