SÉANCE DU 16 JANVIER 2023
Suite au conseil municipal du 16 janvier 2023, consultez les documents suivants :
- Compte-rendu intégral
- Compte-rendu sommaire
- Délibération 01 - Analyse qualité de l’eau – Nouvelle convention avec l’EDENN
- Délibération 02 - Renouvellement de la convention avec Compostri
- Délibération 03 - Démarche métropolitaine économies d’eau – Groupement de commandes audit
- Délibération 04 - Avenant n°1 au règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant
- Délibération 05 - Création de tarifs pour Capellia
- Délibération 06 - Adhésion au réseau Chainon manquant
- Délibération 07 - Augmentation des tarifs de location des salles de Capellia
- Délibération 08 - Ventilation des subventions 2023 aux associations sportives
- Délibération 09 - Rapport annuel 2021 sur l’égalité Femmes-hommes
- Délibération 10 - Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Délibération 11 - Adhésion à la médecine préventive du Centre de Gestion de Loire-Atlantique
- Délibération 12 - Frais de déplacements temporaires des agents – modalités d’indemnisation
- Délibération 13 - Avantages en nature
- Délibération 14 - Budget primitif 2023 - Budget principal de la Ville
- Délibération 15 - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2023
- Délibération 16 - Individualisation des subventions aux associations au titre de l’année 2023
- Délibération 17 - Concours et contingents à verser à d’autres collectivités en 2023
- Délibération 18 - Subvention d’équilibre au budget rattaché du CCAS
- Délibération 19 - DSIL 2023 – dossier n°1 – Installation de panneaux photovoltaïques sur des bâtiments municipaux
- Délibération 20 - DSIL 2023 – dossier n°2 – Sécurisation ds locaux de la Police Municipale – 2ème tranche de travaux
- Délibération 21 - Plan d’urgence pour le grand âge : Vite une loi grand-âge