Séance du 26 septembre 2022
Suite au conseil municipal du 26 septembre 2022, consultez les documents suivants :
- Compte-rendu intégral
- Compte-rendu sommaire
- Délibération 01. Rapport d’actvité 2021 de Nantes Métropole
- Délibération 02. Rétrocession à la Ville des emprises foncières appartenant à Loire-Atlantique Développement
- Délibération 03. Acquisition d’une parcelle en zonage naturel BK 323 aux Cahéraux, auprès des consort Corbat
- Délibération 04. Station radiotéléphonique Église Sainte-Catherine : convention d’occupation précaire du domaine public
- Délibération 05. Réseau de chaleur sur le site de Mazaire : résiliation du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur le projet de création et transfert du portage du projet à Nantes Métropole
- Délibération 06. Groupement de commandes : fourniture et acheminement d’électricité, gaz et services associés – lancement d’appels d’offres ouverts pour la conclusion d’accords – cadres
- Délibération 07. Convention annuelle pour le versement d’un fonds de concours par Nantes Métropole à la Ville de la Chapelle-sur-Erdre
- Délibération 08. Fixation des tarifs des actions d'animation en direction des personnes retraitées, détentrices de la carte Pass Seniors
- Délibération 09. Écopôle : bilan, perspective + renouvellement convention
- Délibération 10. Projet de cuisine mutualisée avec deux unités de production de repas – Adhésion à une première convention de groupement de commandes entre les villes de Saint-Herblain, Orvault et La Chapelle-sur-Erdre - Lancement d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Prestations nécessaires à la création de la structure mutualisée chargée de la construction et de l’exploitation de la cuisine – Adhésion à la fédération des élus des EPL
- Délibération 11. Projet de cuisine mutualisée avec deux unités de production de repas - Adhésion à une deuxième convention de groupement de commandes entre les villes de Saint-Herblain, Orvault et La Chapelle-sur-Erdre - Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des études de programmation, le suivi des marchés d'études, de travaux et la mise en service des moyens relatifs au projet de cuisine mutualisée
- Délibération 12. Renouvellement de la convention scolaire relative à l’utilisation du centre aquatique "Les Bassins d’Alphéa"
- Délibération 13. Soutien financier exceptionnel à la compagnie Jean Le Gallo
- Délibération 14. Renouvellement de la convention Pass culture Sport
- Délibération 15. Adoption de la gratuité totale à la Bibliothèque municipale
- Délibération 16. Contribution financière du CD44 pour l’utilisation des équipements sportifs par les collèges et leurs associations sportives
- Délibération 17. Budget 2022: Décision Modificative n°1 – Budget Principal Ville
- Délibération 18. Budget 2022 : Décision Modificative n°1 – Budget Capellia
- Délibération 19. Ajustement de la subvention d’équilibre au budget Capellia
- Délibération 20. Ajustement de la subvention d’équilibre à verser au CCAS
- Délibération 21. Attribution de compensation (AC) 2022
- Délibération 22. Provision pour créances douteuses
- Délibération 23. Tableau des effectifs : modification
- Délibération 24. Régime indemnitaire chef de la police municipale