SÉANCE DU 30 SEPTEMBRE 2024
Suite au conseil municipal du 30 septembre 2024, consultez les documents suivants :
- compte-rendu sommaire
- procès verbal
- Délibération 1 - Commissions municipales - Fixation et composition des commissions
- Délibération 2 - Création de la commission de délégation des services publics (CDSP) - Désignation des membres
- Délibération 3 - Création de la Commission de Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des membres
- Délibération 4 - Commission extra-municipale de la Biodiversité - Désignation des représentants du Conseil municipal
- Délibération 5 - Commission Communale d’Accessibilité - Désignation des représentants du Conseil municipal
- Délibération 6 - Modification des désignations des représentants du Conseil Municipal dans divers organismes extérieurs
- Délibération 7 - Modification des désignations des représentants du Conseil Municipal dans différents établissements
- Délibération 8 - Commission Locale d’Évaluation de Transfert de Charges (CLECT) – Désignation des représentants
- Délibération 9 - Désignation des représentants de la Ville au sein des instances de la SPL Erdre Cens Chézine
- Délibération 10 - Indemnités de fonction des élus municipaux
- Délibération 11 - Rapport d’activités de Nantes Métropole 2023
- Délibération 12 - Renouvellement de la convention de balisage du sentier de Petite Randonnée (PR) Erdre et Gesvres
- Délibération 13 - Convention annuelle pour le versement d’un fonds de concours par Nantes Métropole
- Délibération 14 - Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Union Nationale des Combattants (U.N.C.) de La Chapelle-sur-Erdre
- Délibération 15 - Fixation des tarifs des actions d’animation en direction des personnes retraitées pour personnes détentrices de la carte « Pass Seniors »
- Délibération 16 - Convention d’occupation précaire avec Nantes Métropole dans le cadre d’une installation d’une infrastructure radio sur le stade Bourgoin-Decombe
- Délibération 17 - Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’anniversaire de l’école de musique AMEG
- Délibération 18 -Tarification des familles hors commune utilisatrices des activités Accueil de Loisirs mercredis et vacances, séjours de vacances, activités ados 12/17 ans et Accueil Périscolaire
- Délibération 19 - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale (DSDEN) relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
- Délibération 20 - OGEC Saint-Michel – Subventions de fonctionnement 2024 – Ajustement en fonction des droits acquis sur l’année scolaire 2023/2024
- Délibération 21 - Modification du tableau des emplois et des effectifs
- Délibération 22 - Modification du régime indemnitaire des agents municipaux
- Délibération 23 - Décision modificative n°2 – Budget Ville
- Délibération 24 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget Ville 2024