AUTRES ARRÊTÉS
Année 2024
- Arrêté portant délégation à Sébastien Roussel pour procéder au mariage du 1er juin 2024 (17 avril 2024)
- Arrêté portant autorisation d'exercice des fonctions d'officier d'état civil (10 avril 2024)
- Arrêté portant délégation de signature aux agents (5 avril 2024)
- Arrêté portant autorisation de stationnement pour le food truck "La Pizza d'Orée" (28 mars 2024)
- Décision portant sur la mise à disposition par Nantes Métropole d'une maison et son jardin sise 8 chemin de la Côte (28 février 2024)
- Arrêté portant délégation de signature aux élus (27 février 2024)
- Arrêté d'autorisation de poursuite de l'exploitation du groupe scolaire de Mazaire (élémentaire) (19 février 2024)
- Arrêté d'autorisation de poursuite de l'exploitation du groupe scolaire de Mazaire (maternelle et restauration) (19 février 2024)
- Arrêté d'autorisation de poursuite de l'exploitation du groupe scolaire de Mazaire (5 février 2024)
- Arrêté portant autorisation de stationnement pour le food truck "Les Gourmandises de l'Erdre" (1er février 2024)
- Arrêté portant autorisation de stationnement pour le food truck "Avanti Pizza" (1er février 2024)
- Arrêté autorisant l'ouverture au public du Château Le Saz (12 janvier 2024)
- Arrêté autorisant l'ouverture au public de l'établissement des Bébés Explorateurs (12 janvier 2024)
- Arrêté autorisant l'exploitation de la Base Nautique située route de la Jonelière (12 janvier 2024)
- Arrêté portant nomination de Monsieur Teddy Vieil en qualité d'agent recenseur pour l'enquête de recensement de la population 2024 (5 janvier 2024)
Année 2023
- Arrêté concernant le travail dominical en décembre 2023 (15 décembre 2023)
- Arrêté concernant l'opération de construction d'un nouveau groupe scolaire aux Perrières : liste des candidats admis à concourir (30 novembre 2023)
- Contrat relatif au recours à La Poste pour les missions d'agents recenseurs du recensement de la population (30 novembre 2023)
- Arrêté portant agrément de domiciliation de l'entreprise SAS Finance Océan (22 novembre 2023)
- Arrêté portant nomination de Madame Martine Martin au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (14 novembre 2023)
- Arrêté portant sur le programme pour l'opération d'une construction d'un nouveau groupe scolaire aux Perrières (24 octobre 2023)
- Arrêté d'autorisation de poursuite d'activité du groupe scolaire Beausoleil - bâtiment restauration (13 octobre 2023)
- Arrêté d'autorisation de poursuite d'activité du groupe scolaire Beausoleil - bâtiment maternelle (13 octobre 2023)
- Arrêté d'autorisation de poursuite d'activité du groupe scolaire Beausoleil - bâtiment élémentaire (13 octobre 2023)
- Arrêté d'autorisation de poursuite d'activité du groupe scolaire La Blanchetière (13 octobre 2023)
- Arrêté d'autorisation de poursuite d'activité de la halle des sports de Mazaire (13 octobre 2023)
- Arrêté d'autorisation de poursuite d'activité de l'école primaire Saint-Michel (13 octobre 2023)
- Arrêté portant habilitation à ester en justice dans l'affaire d'une station de compostage de matières organiques dite "Terrater" (20 septembre 2023)
- Arrêté portant délégation de fonction à Madame Olivier pour le mariage du 30 septembre 2023 (8 septembre 2023)
- Arrêté portant délégation de fonction et de signature aux élus (29 août 2023)
- Arrêté portant délégation de signature aux élus du 30 juin au 17 septembre 2023 (11 juillet 2023)
- Arrêté de poursuite de l'exploitation de l'établissement du Foyer Le Chardon Blanc 4ème catégorie Type J-héberg (23 juin 2023)
- Arrêté de poursuite de l'exploitation de l'établissement du collège de la Coutancière 3ème catégorie Type R-héberg, N (23 juin 2023)
- Arrêté portant délégation de signature aux agents (22 juin 2023)
- Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public par "Cavavin" le 24 juin 2023 (20 juin 2023)
- Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour "La Bougeotte" à la Gandonnière les dimanches de juillet et août 2023 (20 juin 2023)
- Arrêté portant autorisation pour l'installation d'une terrasse pour "Emma Boulangerie" (6 juin 2023)
- Arrêté portant autorisation pour l'installation d'une terrasse pour "Le News" (6 juin 2023)
- Arrêté portant autorisation pour l'installation d'une terrasse pour "Un grain, une feuille" (6 juin 2023)
- Arrêté portant autorisation pour l'installation d'une terrasse pour "Les Garçons Bouchers" (6 juin 2023)
- Arrêté portant autorisation pour l'installation d'une terrasse pour "L'Auberge de l'Erdre" (6 juin 2023)
- Arrêté portant autorisation pour l'installation d'une terrasse pour "Le Cheval Blanc" (6 juin 2023)
- Arrêté portant délégation de fonction à M. Claude Lefort pour le mariage du 13 juillet 2023 (6 juin 2023)
- Arrêté portant délégation de fonction à M. Frédéric Chatellier pour le mariage du 1er juillet 2023 (30 mai 2023)
- Arrêté portant délégation de fonction à M. Erwan Bouvais pour le mariage du 24 juin 2023 (30 mai 2023)
- Arrêté préfectoral portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs le 9 juin 2023 (25 mai 2023)
- Arrêté d'autorisation de tournage d'un film dans le Bois de la Desnerie les 24 et 25 mai 2023 (12 mai 2023)
- Arrêté portant délégation de fonction à M. Claude Lefort pour le mariage du 30 mai 2023 (5 mai 2023)
- Arrêté portant délégation de fonction à M. Erwan Bouvais pour le mariage du 13 mai 2023 (17 avril 2023)
- Arrêté portant délégation de fonction à Mme Anne Olivier pour le mariage du 5 mai 2023 (17 avril 2023)
- Arrêté d'ouverture de l'établissement "Lily and Wolf" (31 mars 2023)
- Arrêté d'ouverture de l'établissement "Arès et Vicky" (31 mars 2023)
- Arrêté de nomination d'un régisseur pour les accueils de loisirs, périscolaire et PEL de la Ville (30 mars 2023)
- Arrêté de création d'une sous-régie pour le séjour à Biarritz en avril 2023 (30 mars 2023)
- Arrêté portant sur la formation prévention routière organisée par la Maison Pour Tous le 27 février 2023 (21 février 2023)
- Arrêté portant sur le déplacement de la salle des cérémonies vers la salle Saint Michel
- Arrêté d'impraticabilité des terrains de sport engazonnés municipaux de Bourgoin Decombe (du 21 au 23 janvier 2023 inclus)
- Arrêté portant sur la fermeture au public du complexe Robert Mesnard (16 janvier 2023)
- Arrêté d'impraticabilité des terrains de sport engazonnés municipaux de Bourgoin Decombe (18 janvier 2023)
- Arrêté d'impraticabilité des terrains de sport engazonnés municipaux de Bourgoin Decombe et Robert Mesnard (13 janvier 2023)
- Arrêté d'impraticabilité du terrain de rugby au complexe sportif Bourgoin Decombe (3 janvier 2023)
Année 2022
- Arrêté portant sur l'autorisation de poursuite de l'exploitation de l'établissement : église Sainte Catherine
- Arrêté portant sur l'autorisation de poursuite de l'exploitation de l'établissement : groupe scolaire, pôle éducatif Robert Doisneau
- Arrêté indiquant le plan d'installation des camions de vente d'huitres les 23, 24, 30 et 31 décembre 2022
- Arrêté portant sur l'interdiction de stationner au 1 rue de François Clouet et ses abords
- Abrogation de l'arrêté prévenant les incendies de forêt sur la commune
- Arrêté portant interdiction de la vente et de l'utilisation des artifices de divertissement
- Arrêté abandon de prodécure dommages ouvrage du Complexe sportif Bourgoin Decombe
- Arrêté portant délégation de signature aux élus - Été 2022
- Arrêté portant délégation de signature aux agents
- Arrêté portant autorisation de poursuite de l'exploitaion de l'établissement Foyer Le Chardon Bleu (15 septembre 2022)
- Arrêté portant autorisation de poursuite de l'exploitation de l'établissement Intermarché (23 septembre 2022)
- Arrêté de résiliation du contrat n°155 d'Inéo pour la maintenance des postes hautes tension sur les sites de Capellia et Mazaire (26 septembre 2022)